Mentions légales
Dernière mise à jour : [à compléter : JJ/MM/AAAA]
1. Éditrice du site
Le site harmoniesensible.fr (« le Site ») est édité par :
| Éditrice | Stéphanie Belin |
| Statut juridique | Entrepreneur individuel (EI) |
| Adresse du siège | 20 rue de Dublin, 84270 Vedène |
| SIRET | 843 784 679 00014 |
| Code APE / NAF | 9609Z — Autres services personnels n.c.a. |
| TVA | TVA non applicable — article 293 B du code général des impôts |
| harmoniesensible1@gmail.com | |
| Téléphone | [à compléter : numéro de téléphone] |
| Directrice de la publication | Stéphanie Belin |
2. Hébergement
Hébergeur du site
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com
Hébergement de la base de données et des comptes membres
Supabase — serveurs situés dans l'Union européenne ([à compléter : région d'hébergement (ex. Francfort, Paris)])
3. Nature de l'activité
Stéphanie Belin exerce une activité d'accompagnement en développement personnel (coaching), autour de sa méthode SENSEA.
Ce que cet accompagnement n'est pas
Cette activité n'est ni une psychothérapie, ni un acte médical ou paramédical. Elle ne comporte :
- aucun diagnostic,
- aucun traitement,
- aucune prescription,
- aucun soin.
Elle ne se substitue en aucun cas à une consultation, à un avis ou à un suivi médical, psychiatrique ou psychologique. Si tu traverses une souffrance psychique, il t'appartient de consulter un professionnel de santé. En cas d'urgence : le 15 (SAMU) ou le 3114 (numéro national de prévention du suicide, gratuit, 24h/24).
La profession de coach n'est pas une profession réglementée en France. Les prestations proposées ne donnent lieu à aucune prise en charge par l'Assurance maladie ni par une mutuelle.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site — textes, visuels, logo, charte graphique, dénomination « Harmonie Sensible », méthode SENSEA, vidéos, documents PDF, audios, cahiers et supports pédagogiques — est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Stéphanie Belin ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
L'accès aux contenus de l'espace membre est strictement personnel : il ne confère aucun droit de propriété, ni aucun droit de partage, de revente ou de rediffusion.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, outil de prise de rendez-vous, plateforme de paiement, hébergeur de vidéos). Ces sites ont leurs propres conditions et politiques de confidentialité ; l'éditrice n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
6. Responsabilité
L'éditrice s'efforce de maintenir le Site accessible et les informations exactes et à jour. Elle ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreur, d'omission ou d'interruption (maintenance, panne, incident affectant un prestataire technique).
Les informations publiées sur le Site, notamment dans les ressources gratuites, ont une vocation informative et pédagogique. Elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un avis médical.
Il appartient à chaque utilisatrice de prendre les mesures nécessaires à la protection de son propre équipement et de ses données.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans la politique de cookies. Pour toute question ou pour exercer tes droits : harmoniesensible1@gmail.com.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du code de la consommation, toute cliente consommatrice a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l'éditrice par une réclamation écrite.
Médiateur désigné
[à compléter : nom du médiateur de la consommation]
[à compléter : adresse postale du médiateur]
[à compléter : site internet du médiateur]
9. Assurance professionnelle
[à compléter : assureur RC professionnelle + n° de police (facultatif)]
10. Crédits
- Conception, identité visuelle et développement du site : nuova.
- Typographies : Playfair Display et Mulish (SIL Open Font License).